L’article PC 72
A.SUR LE PLAN REGIONAL
1.Le Département Championnat prendra la décision de la remise générale ou partielle après avoir consulté le délégué de chaque province.
2. Si certaines rencontres ne peuvent se disputer sans qu’il y ait de remise générale pour autant, le Département Championnat préviendra :
a) les équipes visiteuses qu’elles n’ont pas à se déplacer;
b) le membre du Département ou du Comité auprès duquel les arbitres se déconvoquent.
3. Si un club visiteur n’a pas ou a été averti trop tard et si les deux équipes sont présentes, seul l’arbitre peut prendre une décision sur la remise de la rencontre.
B. SUR LE PLAN PROVINCIAL
1.Le Comité provincial désigne dans chaque localité où des équipes d’autres localités de la province doivent se rendre, un délégué responsable.
2. Si certaines rencontres ne peuvent se disputer sans qu’il y ait de remise générale pour autant, le délégué préviendra :
a) les équipes visiteuses qu’elles n’ont pas à se déplacer;
b) le membre du Comité auprès duquel les arbitres se déconvoquent.
3. Si un club visiteur n’a pas ou a été averti trop tard et si les deux équipes sont présentes, seul l’arbitre peut prendre une décision sur la remise de la rencontre.