Règlements et statuts

Règlement d’ordre intérieur Saison 2019-2020

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Normes des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB-BVL Statuts de l’ASBL (version 24.12.2018) Annexe aux statuts (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2017-2018

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB-VBL Statuts de l’ASBL (version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001)

Règlement d’ordre intérieur Saison 2016-2017

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB-VBL Statuts de l’ASBL (version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001)