Règlements et statuts

Règlement d’ordre intérieur saison 2015-2016

03/07/2015 Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Statuts de l’ASBL (version 29.01.2015) + annexe (27.01.2015) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001)

Règlement d’ordre intérieur saison 2014-2015

26/08/2014 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Statuts de l’ASBL (version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001) Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur saison 2013-2014

03/07/2013 Archives Règlements et statuts
  Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie judiciaire Normes des sanctions Partie mutations Tableau des tarifs et amendes Statuts de l’ASBL (Version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001) Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2012-2013

11/07/2012 Archives Règlements et statuts
(Mis à jour le 1er juillet 2012) Partie administrative Partie compétition Partie juridique Normes des sanctions Partie financière Partie mutations Tableau des tarifs et amendes Les statuts de l’A.S.B.L. A.W-B.B. Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2011-2012

15/10/2011 Archives Règlements et statuts
(Mis à jour le 1er juillet 2011) Partie administrative Partie compétition Partie juridique Normes des sanctions Partie financière Partie mutations Tableau des tarifs et amendes Les statuts de l’A.S.B.L. A.W-B.B. Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2010-2011

13/10/2011 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL TTA

Règlement d’ordre intérieur Saison 2009-2010

13/10/2011 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL Normes des sanctions TTA

Règlement d’ordre intérieur Saison 2008-2009

13/10/2011 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL Normes des sanctions

Règlement d’ordre intérieur Saison 2007-2008

13/10/2011 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2006-2007

13/10/2011 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL Jurisprudence TTA