Règlements et statuts

Règlement d’ordre intérieur Saison 2012-2013

(Mis à jour le 1er juillet 2012) Partie administrative Partie compétition Partie juridique Normes des sanctions Partie financière Partie mutations Tableau des tarifs et amendes Les statuts de l’A.S.B.L. A.W-B.B. Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2011-2012

(Mis à jour le 1er juillet 2011) Partie administrative Partie compétition Partie juridique Normes des sanctions Partie financière Partie mutations Tableau des tarifs et amendes Les statuts de l’A.S.B.L. A.W-B.B. Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2010-2011

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL TTA

Règlement d’ordre intérieur Saison 2009-2010

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL Normes des sanctions TTA

Règlement d’ordre intérieur Saison 2008-2009

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL Normes des sanctions

Règlement d’ordre intérieur Saison 2007-2008

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL

Règlement d’ordre intérieur Saison 2006-2007

Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Statuts de l’ASBL Jurisprudence TTA