Règlements et statuts

Règlement d’ordre intérieur Saison 2019-2020

30/08/2019 Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Normes des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB-BVL Statuts de l’ASBL (version 24.12.2018) Annexe aux statuts (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL

Règlement d’ordre intérieur saison 2018-2019

01/08/2018 Règlements et statuts

Règlement d’ordre intérieur Saison 2017-2018

04/08/2017 Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB-VBL Statuts de l’ASBL (version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001)

Règlement d’ordre intérieur Saison 2016-2017

05/07/2016 Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Convention AWBB-VBL Statuts de l’ASBL (version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001)

Règlement d’ordre intérieur saison 2015-2016

03/07/2015 Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Statuts de l’ASBL (version 29.01.2015) + annexe (27.01.2015) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001)

Règlement d’ordre intérieur saison 2014-2015

26/08/2014 Archives Règlements et statuts
Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie juridique Partie mutations Norme des sanctions Tableau des tarifs et amendes Statuts de l’ASBL (version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001) Convention AWBB – VBL

Règlement d’ordre intérieur saison 2013-2014

03/07/2013 Archives Règlements et statuts
  Partie administrative Partie compétition Partie financière Partie judiciaire Normes des sanctions Partie mutations Tableau des tarifs et amendes Statuts de l’ASBL (Version 24.12.2008) + annexe (12.09.2012) Statuts de création de l’ASBL (06.12.2001) Convention AWBB – VBL